1. Généralités
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2. Informations sur le site web
Nous nous efforçons de maintenir les informations de ce site web actuelles et exactes. Malgré notre vigilance, des inexactitudes ou omissions peuvent survenir. Aucun droit ne peut être dérivé du contenu de ce site web.
3. Spécifications techniques
Les spécifications des produits, images, dessins, prix et autres informations sont fournis à titre purement informatif et peuvent être modifiés sans préavis.
4. Absence de responsabilité
Daub Bakery Machinery B.V. ne peut, dans la mesure permise par la loi, être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation de ce site web ou de la confiance accordée aux informations fournies.
5. Liens externes
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6. Propriété intellectuelle
Tous les textes, images, logos, photos, vidéos, dessins et autres contenus de ce site web sont la propriété de Daub Bakery Machinery B.V. ou de ses concédants de licence, sauf indication contraire. Sans autorisation écrite préalable, il est interdit de les copier, publier ou utiliser de toute autre manière, sauf si la loi l’autorise.
7. Disponibilité
Nous nous efforçons d’assurer le bon fonctionnement du site web, mais ne pouvons garantir qu’il sera toujours disponible sans interruption ni erreur.
8. Droit applicable
Cette clause de non-responsabilité est exclusivement régie par le droit néerlandais. Les litiges seront soumis au tribunal compétent aux Pays-Bas, sauf disposition légale impérative contraire.
9. Modifications
Daub Bakery Machinery B.V. se réserve le droit de modifier cette clause de non-responsabilité à tout moment. La version la plus récente sera publiée sur le site web.